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Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles chauffés électriquement se portant sur la …

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… coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles chauffés électriquement se portant sur la …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… d'une teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids …

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… d'une teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… hapitre 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc … 92, 94 ou 96;         f)  les articles du Chapitre 95 autres que les gants, mitaines et moufles de sport et les articles visés aux n°s 40.11 à 40.13. 3.‑ Dans les n°s 40.01 à 40.03 et …

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… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc … 92, 94 ou 96;         f)  les articles du Chapitre 95 autres que les gants, mitaines et moufles de sport et les articles visés aux n°s 40.11 à 40.13. 3.‑ Dans les n°s 40.01 à 40.03 et …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après :                    1)  le …

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… de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après :                    1)  le …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces … ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées … pour assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi …

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… Chapitre ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces … ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées … pour assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi …

Section XVII

Explanatory notes

… de la matière constitutive ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci … Section XVII; les articles des n°s 84.81 ou 84.82 et, pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de …

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… de la matière constitutive ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci … Section XVII; les articles des n°s 84.81 ou 84.82 et, pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… et les préparations pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°s 33.05, 33.06 ou … 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres …

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… et les préparations pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°s 33.05, 33.06 ou … 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent … non des impuretés), à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, … des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de …

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… Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent … non des impuretés), à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, … des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 61.03 et 61.04 :        a)   On entend par … dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière …

Legal note

… herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 61.03 et 61.04 :        a)   On entend par … dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… Section XI;        d)    les sacs pour articles de sport et autres contenants des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04;        … ou 62; les vêtements de sport et vêtements spéciaux en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62, même …        g)    les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes) du …

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… Section XI;        d)    les sacs pour articles de sport et autres contenants des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04;        … ou 62; les vêtements de sport et vêtements spéciaux en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62, même …        g)    les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes) du …

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