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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90
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Classification opinions
… de l’acide citrique, de l’acide ascorbique, de l’huile essentielle d’orange et un agent colorant. Voir également … pour la gorge ou bonbons contre la toux constitués essentiellement par du sucre et des agents aromatisants, par exemple, menthol, eucalyptol ou essence de menthe (sans autres ingrédients actifs). Adoption …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99
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Classification opinions
… 1. Cassette de rubans utilisée avec des étiqueteuses , constituée d'une cartouche en matières plastiques (115 mm x 88 mm x 33 mm) équipée de … un ruban rouge en matières plastiques. La quatrième bobine est vide. Les trois bobines équipées de rubans ont une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90
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… 1. Bandes articulées, dites « chaînes porte-câbles », munies de supports transversaux avec … ou sans dispositif de déplacement par chemin de roulement, destinées à maintenir et à guider les câbles électriques ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99
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Classification opinions
… 1. Chaînes de roulement : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées, après avoir été munies de patins, à être …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90
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… Structure flottante consistant en un sous-assemblage de six cubes en matières plastiques reliés entre eux. La structure offre une … de l'eau de 1,0 m (largeur) x 1,5 m (longueur). Chaque cube est en polyéthylène à haute densité (PEHD) (longueur 48 cm, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89
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… 1. Fontaines multicolores ayant le caractère d'articles en métal commun, composées d'une pompe actionnée … 8°) un tube plongeur, en matières plastiques. L'article est destiné à être serti sur le goulot d'un récipient dont …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.39
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… 1. Tubes de prélèvement et de transport du sang contenant des additifs chimiques, en matières plastiques, dans lesquels règne un …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.19
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… du phosphate et de l’agent de surface, et conditionnée en bouteilles de deux litres. La fonction principale de cette solution consiste à … de chromatographie liquide à haute performance (HPLC). Elle est utilisée, de concert avec d’autres substances, en tant …Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90
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… 1. Signaux routiers pliants, même avec fourreau, constitués par un trépied métallique sur le contour duquel est tendu un tissu recouvert de petits grains de verre (microsphères). Adoption : 1959 + 1977 … 2. Articles ornementaux de longueur indéterminée et de faible …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.59
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