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Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

…        a)  Aluminium non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le …

Legal note

…        a)  Aluminium non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

…        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le …

Legal note

…        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie … comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de …

Legal note

… compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie … comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… ou 21.01, selon le cas);        b)   les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01;        c)   les corn flakes et autres produits du n° 19.04;        d)   les légumes …

Legal note

… ou 21.01, selon le cas);        b)   les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01;        c)   les corn flakes et autres produits du n° 19.04;        d)   les légumes …

Section VI

Explanatory notes

… OU DES INDUSTRIES CONNEXES Notes. 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de …

Legal note

… Notes. 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs … du Chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements …

Legal note

… le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs … du Chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes : a)  pour améliorer leur conservation ou … quantités de sirop de glucose, par exemple),        pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés. 4.‑  …

Legal note

… Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes :        a)  pour améliorer leur … quantités de sirop de glucose, par exemple),        pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés. 4.‑  …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, … d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces … etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (n° 23.09);         c)    les médicaments et autres …

Legal note

… alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, … d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces … etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (n° 23.09);         c)    les médicaments et autres …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de … l'opération de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en …

Legal note

… du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de … l'opération de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les …

Legal note

… de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les …

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