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Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. 6117.10 - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017

Explanatory notes

… reprise dans la présente position s'entend des articles en verre des types habituellement utilisés dans les … industriels, etc.) pour des usages généraux, et parmi lesquels on peut citer : les flacons spéciaux …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… La présente position couvre une grande variété d'articles en céramique essentiellement conçus pour la décoration … positions plus spécifiques de la Nomenclature même si, par leur nature ou par leur fini, ils concourent à … Chapitre 90 . e)     Appareils d'horlogerie, ainsi que de leurs cages et cabinets, même si ces derniers sont …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6502

Explanatory notes

… ni garnies. Cette position couvre, pour autant qu'elles ne soient pas dressées ni tournurées ni garnies, leséléments rayonnants sont ajoutés et entrelacés avec l'élément spiral. ou 2)    Selon la Note 2 du présent …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7201

Explanatory notes

… I PRODUITS DE BASE; PRODUITS PRESENTES SOUS FORME DE GRENAILLES OU DE POUDRES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Explanatory notes

… spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm 4403.22 - - De pin ( … spp. ) 4403.99 - - Autres La présente position couvre les bois bruts tels qu'ils ont été abattus (bois en grumes), …

Section III > Chapitre 15 > Position 1505

Explanatory notes

… de la laine ou au foulage des draps; on peut aussi l'extraire des laines en suint au moyen de solvants volatils … usages industriels; mais elle est principalement employée à l'état épuré (sous forme de lanoline) et pour l'extraction de l'oléine de suint ou de la stéarine de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. 3926.10 - Articles de bureau et articles scolaires 3926.20 - Vêtements et … espèces, présentées avec les machines ou les appareils pour lesquels elles sont conçues, sont classées avec ces machines …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00

Classification opinions

… insertion dans une rainure en trait de scie marquée dans le fût et, à l'autre extrémité, par un coin s'enfonçant dans … de forme appropriée et pouvant être retiré pour permettre le remplacement, au fur et à mesure de leur usure, des bandes abrasives. Adoption : 1968 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215

Explanatory notes

… pâteuse, obtenues par malaxage d'un pigment noir ou de couleur, très finement broyé, avec un excipient. Le pigment … utilisé, qui est généralement le noir de carbone pour les encres d'imprimerie noires, peut être organique ou …

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