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Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. 3926.10 - Articles de bureau et articles scolaires 3926.20 - Vêtements et … espèces, présentées avec les machines ou les appareils pour lesquels elles sont conçues, sont classées avec ces machines …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215

Explanatory notes

… pâteuse, obtenues par malaxage d'un pigment noir ou de couleur, très finement broyé, avec un excipient. Le pigment … utilisé, qui est généralement le noir de carbone pour les encres d'imprimerie noires, peut être organique ou …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208

Explanatory notes

… La présente position couvre, d'une part, et quel que soit leur degré alcoolique  : A)    Les eaux‑de‑vie , qui sont obtenues (sans addition d'aucun …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… - Autres ouvrages en verre. La présente position englobe les ouvrages en verre qui ne sont couverts ni dans les … à d'autres matières, mais à la condition qu 'ils conservent leur caractère d'articles en verre. Il s'agit : 1)    Des …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… 7217.30 - Revêtus d'autres métaux communs 7217.90 - Autres Les fils de fer ou d'acier sont définis à la Note 1 o) du … pourvu que ces ouvraisons ne confèrent pas aux fils de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… 5906.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : A)    Les tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. Les albums ou livres d'images repris ici sont uniquement les articles de l'espèce qui sont manifestement composés pour l'amusement …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2825 > 2825.30

Classification opinions

… minerais tels que la carnotite mécaniquement enrichie, puis lessivage à l'eau de vanadates de sodium ainsi obtenus, précipitation du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1 > 8505.19

Classification opinions

… matières plastiques ou de caoutchouc, destinées à équiper les portes de certains appareils (réfrigérateurs notamment) … Application de la Note 2 a) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. XVI/3 et 8418.99/1. Adoption : 1968 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404 > 4404.10

Classification opinions

… bois appointés présentant des profils (sections transversales) ronds ou demi-ronds, destinés à être enfoncés dans le sol pour différentes raisons (par exemple, former une palissade, soutenir des plantes, …

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