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Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63;        b)     les miroirs … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles similaires en … et articles similaires, du n° 96.20. 2.‑  Les articles (autres que les parties) visés dans les n°s 94.01 à 94.03 …

Legal note

… et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63;        b)     les miroirs … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles similaires en … et articles similaires, du n° 96.20. 2.‑  Les articles (autres que les parties) visés dans les n°s 94.01 à 94.03 …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les … et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties de … . 2) Les cuirs et peaux non épilés, simplement tannés ou autrement apprêtés pour la pelleterie, assemblés ou non. 3) …

Legal note

… le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas : … et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties de …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… (n° 68.06);        f)   les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; les autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou …

Legal note

… (n° 68.06);        f)   les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; les autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

…        a)  Aluminium non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le …

Legal note

…        a)  Aluminium non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

…        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le …

Legal note

…        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie … comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de …

Legal note

… compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie … comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… ou 21.01, selon le cas);        b)   les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01;        c)   les corn flakes et autres produits du n° 19.04;        d)   les légumes …

Legal note

… ou 21.01, selon le cas);        b)   les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01;        c)   les corn flakes et autres produits du n° 19.04;        d)   les légumes …

Section VI

Explanatory notes

… OU DES INDUSTRIES CONNEXES Notes. 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de …

Legal note

… Notes. 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs … du Chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements …

Legal note

… le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs … du Chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes : a)  pour améliorer leur conservation ou … quantités de sirop de glucose, par exemple),        pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés. 4.‑  …

Legal note

… Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes :        a)  pour améliorer leur … quantités de sirop de glucose, par exemple),        pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés. 4.‑  …

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