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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99
… Autres …
Classification opinions
… 1. Chaussures légères comportant une semelle extérieure et un … extérieure de matière plastique perceptible à l'oeil nu, et estampés pour reproduire le grain et l'aspect du cuir) …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Produit enrobé de chocolat , se présentant sous la forme d'un dôme d'environ 3,5 cm de … de chocolat au lait. Adoption : 1995 … 2. Produits composés à base de chocolat , consistant en une coquille en … auquel un distributeur en matières plastiques réutilisable est attaché. Le distributeur, ayant la forme de l'un des …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Récipients tubulaires munis de capsules de fermeture, en matières plastiques, pouvant … couleurs ou capacités variables, dont l'une des extrémités est filetée pour accueillir une capsule de fermeture à vis …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.29
… Autres …
Classification opinions
… 1. Câbles de la manette de déverrouillage du capot et de la manette du portillon d'accès au réservoir d'essence qui sont constitués par des gaines extérieures … flexibles et un câble interne mobile. La gaine extérieure est un tube constitué d'un fil d'acier spiralé recouvert de …Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99
… Autres …
Classification opinions
… 1. Brochures non illustrées, contenant, à l'intention des garagistes, réparateurs, etc., à qui elles sont remises gratuitement, des renseignements …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90
… Parties …
Classification opinions
… 1. Catadioptres pour remorques de véhicules, composés d'une plaque de signalisation de forme … des petites saillies en relief de forme pyramidale destinées à en accroître les propriétés réfléchissantes, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.2 > 8541.29
… Autres …
Classification opinions
… 1. Bloc de transistors bipolaires à grille isolée (IGBT) (48 mm x 94 mm x 29 mm) comportant 2 puces à transistors bipolaires à grille isolée, 2 diodes qui … et la tension dans des applications de forte puissance et est capable de gérer un débit élevé de courant. Son voltage …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.9 > 9403.99
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… 1. Parois latérales de tiroir munies de rails conçues pour l’installation d’un tiroir coulissant. Chacune des parois est constituée par un profilé métallique à double paroi muni …Section VI > Chapitre 34 > Position 3404 > 3404.90
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Classification opinions
… 1. Huile de graines de jojoba (Simmondsia chinensis) hydrogénée et … d’huile de palme alimentaire totalement hydrogénée. Après estérification, la matière première est soumise à un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.80
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