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Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, … d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces … etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (n° 23.09);         c)    les médicaments et autres …

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… alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, … d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces … etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (n° 23.09);         c)    les médicaments et autres …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de … l'opération de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en …

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… du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de … l'opération de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les …

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… de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

…        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02;        b)   les savons et autres produits du n° 34.01;        c)   les essences de …

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…        a)   les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02;        b)   les savons et autres produits du n° 34.01;        c)   les essences de …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… articles techniques en matières textiles Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, … par ces opérations;       b)      les tissus peints (autres que les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds …

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… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, … par ces opérations;       b)      les tissus peints (autres que les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… par :        a)   Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ …

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… par :        a)   Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

…      d)      les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en … du n° 96.03, les touffes de poils, de fibres végétales ou d’autres matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans …

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…      d)      les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en … du n° 96.03, les touffes de poils, de fibres végétales ou d’autres matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et …

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… comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les … gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur …

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… les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les … gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le …

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… on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le …

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