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Section IV > Chapitre 22 > Position 2208

Explanatory notes

… La présente position couvre, d'une part, et quel que soit leur degré alcoolique  : A)    Les eaux‑de‑vie , qui sont obtenues (sans addition d'aucun …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… - Autres ouvrages en verre. La présente position englobe les ouvrages en verre qui ne sont couverts ni dans les … à d'autres matières, mais à la condition qu 'ils conservent leur caractère d'articles en verre. Il s'agit : 1)    Des …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… 7217.30 - Revêtus d'autres métaux communs 7217.90 - Autres Les fils de fer ou d'acier sont définis à la Note 1 o) du … pourvu que ces ouvraisons ne confèrent pas aux fils de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… 5906.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : A)    Les tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. Les albums ou livres d'images repris ici sont uniquement les articles de l'espèce qui sont manifestement composés pour l'amusement …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1)    Les bouchons de toutes sortes, en liège naturel, y compris leurs ébauches à arêtes arrondies. Les bouchons en liège …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2828

Explanatory notes

rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les hypochlorites, chlorites et hypobromites de métaux ainsi … sont appelés parfois chlorures décolorants , en raison de leur utilisation principale. Ce sont, en effet, des sels …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485

Explanatory notes

… ‑ Autres 8485.90 ‑ Parties La présente position couvre les machines du type utilisé pour la fabrication additive … des objets d'art, des armes à feu, des édifices et leurs parties, des vêtements et notamment des pièces. Parmi …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… 10.06 ‑ Riz. 1006.10 ‑ Riz en paille (riz paddy) 1006.20 ‑ Riz décortiqué (riz cargo ou riz … paille ( riz paddy ou riz vêtu ), c'est‑à‑dire le riz dont les grains sont encore revêtus de leur balle florale qui les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2832

Explanatory notes

… dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre : A)   Les sulfites de métaux , sels de l'acide sulfureux (H 2 SO 3 ) (connu seulement à l'état de solutions aqueuses et correspondant à l'anhydride …

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