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Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du … susceptibles de relever à la fois du présent Chapitre et d’autres Chapitres de la Nomenclature doivent être classés au …

Legal note

… comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du … susceptibles de relever à la fois du présent Chapitre et d’autres Chapitres de la Nomenclature doivent être classés au …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36;         b)   les parties et … (Chapitre 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les lunettes …

Legal note

… les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36;         b)   les parties et … (Chapitre 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les lunettes …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… pas : a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs … haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires … présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. …

Legal note

…        a)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs … haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires … présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang … (n°s 05.11 ou 30.02);       d)  les graisses animales autres que les produits du n° 02.09 (Chapitre 15). … n° 05.10 s'ils sont à l'état frais, réfrigéré, congelé ou autrement conservé de façon provisoire et du n° 30.01 s'ils …

Legal note

… comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang … (n°s 05.11 ou 30.02);       d)  les graisses animales autres que les produits du n° 02.09 (Chapitre 15). …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… 89 Navigation maritime ou fluviale Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même … sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. CONSIDERATIONS … coffres d'amarrage, embarcadères, bouées. Il couvre aussi les véhicules à coussin d'air (aéroglisseurs) conçus …

Legal note

… Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux … sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère …

Legal note

… des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires …        b)   l'eau de mer (n° 25.01);        c)   les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté …

Legal note

… ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires …        b)   l'eau de mer (n° 25.01);        c)   les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑  Les bouquets, … corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il …

Legal note

… pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑  Les bouquets, … corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à … numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions …

Legal note

… Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à … numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, … d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces … et au beurre, à la graisse et à l'huile de cacao, ainsi qu'aux préparations alimentaires contenant du cacao en toutes …

Legal note

… alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, … d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces …

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