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Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s … partir d'un mélange dosé d'éléments grossiers et plus fins, auquel on ajoute une petite quantité de liant sous forme …

Legal note

… a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… c)   le thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;        e)   les … préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de …

Legal note

… c)   le thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;        e)   les … préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de … dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments …

Legal note

… par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de … dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du … susceptibles de relever à la fois du présent Chapitre et d’autres Chapitres de la Nomenclature doivent être classés au …

Legal note

… comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du … susceptibles de relever à la fois du présent Chapitre et d’autres Chapitres de la Nomenclature doivent être classés au …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36;         b)   les parties et … (Chapitre 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les lunettes …

Legal note

… les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36;         b)   les parties et … (Chapitre 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les lunettes …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… pas : a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs … haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires … présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. …

Legal note

…        a)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs … haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires … présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang … (n°s 05.11 ou 30.02);       d)  les graisses animales autres que les produits du n° 02.09 (Chapitre 15). … n° 05.10 s'ils sont à l'état frais, réfrigéré, congelé ou autrement conservé de façon provisoire et du n° 30.01 s'ils …

Legal note

… comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang … (n°s 05.11 ou 30.02);       d)  les graisses animales autres que les produits du n° 02.09 (Chapitre 15). …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… 89 Navigation maritime ou fluviale Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même … sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. CONSIDERATIONS … coffres d'amarrage, embarcadères, bouées. Il couvre aussi les véhicules à coussin d'air (aéroglisseurs) conçus …

Legal note

… Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux … sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère …

Legal note

… des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires …        b)   l'eau de mer (n° 25.01);        c)   les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté …

Legal note

… ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires …        b)   l'eau de mer (n° 25.01);        c)   les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté …

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