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Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

Explanatory notes

… sous formes primaires. 3909.10 - Résines uréiques; résines de thiourée 3909.20 ‑ Résines mélaminiques               ‑ … résines aminiques       Elles résultent de la condensation des amines ou des amides avec des aldéhydes (formaldéhyde, … d’oligomères de MDI.  Voir les structures chimiques ci-dessous  :      Les  résines polyamines, comme les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485

Explanatory notes

… 84.85 ‑ Machines pour la fabrication additive 8485.10 ‑ Par dépôt métallique 8485.20 - Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc 8485.30 - Par dépôt …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425

Explanatory notes

… ‑ Crics et vérins : 8425.41 ‑ ‑ Elévateurs fixes de voitures pour garages 8425.42 ‑ ‑ Autres crics et vérins, … simples, remarque étant faite que les dispositions des Notes explicatives du n°  84.26 , relatives aux … et aux machines et appareils de levage, de chargement , de déchargement ou de manutention, conçus pour être …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… pour machines à coudre (+). 8452.10 - Machines à coudre de type ménager               - Autres machines à coudre : … jeu d'une aiguille mobile, permettent de réunir par couture deux ou plusieurs éléments de tissu, cuir, papier, etc., à l'exception des machines à brocher au fil textile, pour le brochage, la …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6103

Explanatory notes

… ou complets                - Ensembles : 6103.22 ‑ ‑ De coton 6103.23 ‑ ‑ De fibres synthétiques 6103.29 ‑ ‑ … recouvrir la partie supérieure du corps s'ouvrent sur le devant sans dispositif de fermeture ou sont munis d'un …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2832

Explanatory notes

… 28.32 ‑ Sulfites; thiosulfates. 2832.10 ‑ Sulfites de sodium 2832.20 ‑ Autres sulfites 2832.30 ‑ Thiosulfates Figurent dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … la lignine. On l'utilise aussi comme agent de blanchiment (décoloration des éponges), comme antichlore ou comme …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… oil, même raffiné. Le tall oil, appelé aussi résine liquide , est obtenu à partir de la lessive noire résiduaire de la fabrication des pâtes de cellulose par des procédés alcalins et, plus … résiniques. Le tall oil est utilisé pour la préparation d'émulsions pour routes, de savons ordinaires, de savons …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5701

Explanatory notes

… à points noués ou enroulés, même confectionnés. 5701.10 ‑ De laine ou de poils fins 5701.90 ‑ D'autres matières … sont constitués par une chaîne de fond tendue et par des fils de poil qui sont soit noués, soit enroulés autour …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… 8509.90 ‑ Parties Par appareils électromécaniques au sens de cette position, on entend uniquement les appareils à … incorporé . Quant aux termes à usage domestique , ils désignent en l'espèce les appareils utilisés normalement … fonction assurée par les appareils considérés ne doit pas dépasser celle nécessaire pour satisfaire les besoins ou les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4814

Explanatory notes

… du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée 4814.90 ‑ Autres A.‑ PAPIERS PEINTS ET REVETEMENTS … supérieure à 45 cm mais n'excédant pas 160 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds et qui répondent, en …