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Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces … d'énergie pour faire réagir des surfaces sensibles aux photons (ou photosensibles), c'est-à-dire les …

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… Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons … Dans la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont … de bonneterie glissent, à la traction, les unes sur les autres et confèrent, de ce fait, à l'étoffe ou à l'article …

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… Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons … enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au n° 60.01. 2.‑  Ce Chapitre comprend également les étoffes … Dans la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose …

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… (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues;        b)   les châssis, bogies et … voies ferrées classiques utilisant des rails en acier mais aussi les autres systèmes constitués de rails à sustentation …

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… montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues;        b)   les châssis, bogies et … les sémaphores, les appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts … ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également …

Legal note

… ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts … ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les … non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou … d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, …

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… notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les … non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou … d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… ou en préparations cosmétiques , les huiles sulfonées et autres produits de la SectionVI;        f)   le factice pour … entrent dans le n°  15.22 . Note de sous-positions. 1.- Aux fins de l’application du n° 1509.30, l’huile d’olive … graisse de porc et la graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, du n° 02.09 .           b)    Le beurre …

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… ou en préparations cosmétiques , les huiles sulfonées et autres produits de la SectionVI;        f)   le factice pour … entrent dans le n°  15.22 . Note de sous-positions. 1.- Aux fins de l’application du n° 1509.30, l’huile d’olive …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, … enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. 2.‑  Le … maturité, et ayant encore leur pellicule, sont assimilés aux grains ordinaires. Les céréales présentées à l'état …

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… Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, … enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. 2.‑  Le …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

…        b)   les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);        c)   les chaussures … procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par emboîtage …

Legal note

…        b)   les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);        c)   les chaussures … procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par emboîtage …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition … des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des …

Legal note

… dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition … des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des …

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