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Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑  Les bouquets, … corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il …

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… pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑  Les bouquets, … corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à … numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions …

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… Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à … numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, … d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces … et au beurre, à la graisse et à l'huile de cacao, ainsi qu'aux préparations alimentaires contenant du cacao en toutes …

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… alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, … d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces … d'énergie pour faire réagir des surfaces sensibles aux photons (ou photosensibles), c'est-à-dire les …

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… Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons … Dans la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont … de bonneterie glissent, à la traction, les unes sur les autres et confèrent, de ce fait, à l'étoffe ou à l'article …

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… Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons … enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au n° 60.01. 2.‑  Ce Chapitre comprend également les étoffes … Dans la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose …

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… (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues;        b)   les châssis, bogies et … voies ferrées classiques utilisant des rails en acier mais aussi les autres systèmes constitués de rails à sustentation …

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… montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues;        b)   les châssis, bogies et … les sémaphores, les appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts … ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également …

Legal note

… ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts … ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les … non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou … d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, …

Legal note

… notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les … non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou … d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… ou en préparations cosmétiques , les huiles sulfonées et autres produits de la SectionVI;        f)   le factice pour … entrent dans le n°  15.22 . Note de sous-positions. 1.- Aux fins de l’application du n° 1509.30, l’huile d’olive … graisse de porc et la graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, du n° 02.09 .           b)    Le beurre …

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… ou en préparations cosmétiques , les huiles sulfonées et autres produits de la SectionVI;        f)   le factice pour … entrent dans le n°  15.22 . Note de sous-positions. 1.- Aux fins de l’application du n° 1509.30, l’huile d’olive …

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