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Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… de soie (+). 5007.10 ‑ Tissus de bourrette 5007.20 ‑ Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou … fabriqués avec des fils de soie, de la bourrette de soie ou d'autres déchets de soie. Parmi eux, on peut citer : 1)  Les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… - De motocycles (y compris les cyclomoteurs) 8714.20 - De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides               - Autres : …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… 7114.11 - - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux             7114.19 - - En autres … (voir la Note 10 du présent Chapitre), habituellement exécutés par les orfèvres, de dimensions généralement plus …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417

Explanatory notes

… électriques. 8417.10 - Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux … Parmi les appareils relevant de la présente position, on peut citer : 1)    Les fours pour la fusion ou le grillage …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… Spécialement conçus pour la pratique de sports 4203.29 ‑ ‑ Autres 4203.30 ‑ Ceintures, ceinturons et baudriers 4203.40 ‑ Autres accessoires du vêtement Cette position couvre tous …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… les peintures ou les vernis. Cette position couvre, pour autant qu' ils ne soient pas des produits isolés de … de pétrole). Ce sont des liquides plus ou moins volatils utilisés, entre autres, pour la préparation des vernis et … et de xylène. On admet également ici les préparations utilisées pour enlever les vieilles peintures ou les vieux …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… ‑ Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies 1504.30 ‑ Graisses et huiles … en vitamines et autres combinaisons organiques, qui la font utiliser en médecine. Cette huile reste comprise dans la … ou brune et d'odeur plus ou moins forte de poisson, est utilisé pour la préparation du dégras, de matières …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… ou de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort) 7411.29 ‑ ‑ Autres Les tubes et tuyaux sont définis par la Note 9 e) de … Les tubes et tuyaux en cuivre trouvent de nombreuses utilisations dans l'industrie (notamment, dans la … refroidir, distiller, rectifier ou évaporer) et ils sont utilisés dans l'industrie du bâtiment pour les conduites …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… parfois dentelées, placées en X de manière à se mouvoir autour d'une vis ou d'une cheville. Ils se caractérisent … par un anneau destiné à faciliter l'action du pouce ou d'un autre doigt, qui imprime le mouvement aux lames tranchantes. … autre doigt. Tel est le cas notamment de certains ciseaux utilisés dans l'industrie textile. On y range ici, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2908

Explanatory notes

… sels : 2908.11 - - Pentachlorophénol (ISO) 2908.19 - - Autres               - Autres : 2908.91 - - Dinosèbe (ISO) … synthèse. Ils constituent un groupe nombreux de composés, utilisés pour la fabrication de matières colorantes. Parmi … (HOC 6 H 3 (NO 2 ) 2 ). Ce sont des poudres cristallines utilisées pour préparer des explosifs, des colorants au …