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Section VI > Chapitre 29 > Position 2904

Explanatory notes

… même halogénés. 2904.10 - Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques 2904.20 - Dérivés … Autres A.- DERIVES SULFONES Ce sont des hydrocarbures dans lesquels un ou plusieurs atomes d'hydrogène ont été …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… Selon la Note 8 du présent Chapitre, cette position couvre les circuits qui sont obtenus en disposant sur un support … résistances et capacités (éléments dits passifs ), à l'exclusion de tout élément susceptible de produire, …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… de ronce ou de mûrier et mûres‑framboises 0810.30 ‑ Groseilles à grappes ou à maquereau 0810.40 ‑ Airelles, myrtillesles grenades, les figues de Barbarie, les fruits de l'églantier, les jujubes, les nèfles du Japon, les longanes, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

travaillés 7419.80 - Autres Cette position englobe tous les ouvrages en cuivre autres que ceux repris soit dans les … que de parure) en cuivre non dénommées ni comprises ailleurs. 2)    Les réservoirs, foudres, cuves et récipients …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… d’âge 9706.90 ‑ Autres La présente position englobe tous les objets d’antiquité ayant plus de 100 ans d’âge, pour … n°s 97.01 à 97.05 . L’intérêt de ces articles réside dans leur ancienneté et, par là‑même généralement, dans leur

Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Explanatory notes

… de laques colorantes. On considère comme laques colorantes les composés insolubles dans l'eau obtenus par fixation d'une matière colorante organique …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… 79.07 ‑ Autres ouvrages en zinc. Cette position englobe tous les ouvrages en zinc autres que ceux repris soit dans lesLes étuis tubulaires rigides utilisés, en particulier, pour l’emballage de produits pharmaceutiques (comprimés, etc.). …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… pour machines ou pour appareils mécaniques. 8208.10 ‑ Pour le travail des métaux 8208.20 ‑ Pour le travail du bois … pour l'industrie alimentaire 8208.40 ‑ Pour machines agricoles, horticoles ou forestières 8208.90 ‑ Autres La présente …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5506

Explanatory notes

… ‑ De polypropylène 5506.90 ‑ Autres Cette position couvre les fibres synthétiques discontinues (y compris les déchets …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… au moins quatre fois par semaine 4902.90 - Autres Le caractère distinctif des articles repris sous cette position réside dans le fait qu'ils …

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