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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99
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Classification opinions
… 1. Feuilles imprimées séparées , comportant un texte et des illustrations, constituant des parties reconnaissables de publications périodiques. …Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.80
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… 1. Toiles en fils de bronze, montées sur cadres, préparées ou non, destinées à être utilisées soit à la main, soit sur machines … tamis. Ces articles peuvent également être classés, selon l'espèce du métal constituant les fils, dans les autres …Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90
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… 1. Cires de pétrole «dopées» par l'addition de très faibles quantités de produits … tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2 > 8306.29
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… pour le culte bouddhiste (koro et senkosashi), ayant les allures de petits vases décoratifs, en métaux communs et de couleur jaune. Le … Il a une hauteur de 4,5 cm et le diamètre de son ouverture est de 7 cm. Ces articles sont normalement placés sur les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.19
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… 1. Verre de protection pour écrans de téléphones intelligents, en verre de sécurité trempé, de forme rectangulaire et à angles arrondis, muni de trous pour l’appareil … Une fois découpé selon la forme volue et trempé, le verre est revêtu afin d’améliorer ses performances (par exemple, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004 > 9004.90
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… pour être connecté et utilisé avec un type spécifique de téléphones portables. Sous l'enveloppe commune, comparable à celle de lunettes, le produit comporte les principaux composants … tactile pour contrôler un téléphone portable. Le produit est doté d'une patte de maintien sur laquelle le téléphone …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.90
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… un châssis composé de longerons longitudinaux et de quatre traverses tubulaires, en acier. Il est équipé de deux essieux de traction dotés de deux roues pneumatiques chacun, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.90
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… à moteur du type camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, … inclus et dispose, à l'arrière de l'habitacle, d'un petit espace permettant le transport de marchandises. Ce type de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.69
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… 1. Appareil de projection en couleurs à cristaux liquides destiné à être posé sur un support. Ce projecteur a une résolution de 640 x 480 pixels, est capable d'afficher 16 M …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.99
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