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Section VI > Chapitre 28 > Position 2829

Explanatory notes

… et periodates.               ‑ Chlorates : 2829.11 ‑ ‑ De sodium 2829.19 ‑ ‑ Autres 2829.90 ‑ Autres Figurent ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… 4421.99 - - Autres La présente position groupe l'ensemble des ouvrages en bois, tournés ou non, ou en bois marquetés ou incrustés, autres que ceux déjà classés dans les positions précédentes ou repris, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1506

Explanatory notes

… d'origine animale ainsi que leurs fractions, à l'exception de celles qui relèvent du n° 02.09 ou de positions … de saindoux, de l'oléo‑margarine, de l'huile de suif, des huiles obtenues à partir de poissons ou de mammifères … de suint. Elle comprend notamment : 1)    Les graisses d'équidés, d'hippopotame, d'ours, de lapin, de crabe de

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Explanatory notes

… pour l'aviation               - Moteurs pour la propulsion de bateaux : 8407.21 - - Du type hors‑bord 8407.29 - - Autres               - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du … ( autres que ceux du Chapitre 95 ), y compris ceux destinés à la propulsion des engins de transport à moteur. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468

Explanatory notes

… présente position englobe : A)   Les machines et appareils de brasage ou de soudage, même pouvant couper, fonctionnant aux gaz ou selon des procédés autres que ceux visés dans le libellé du n°  85.15 .  Les machines destinées exclusivement à couper suivent leur régime propre. …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… position couvre d'une manière générale tous les ouvrages de librairie et autres articles destinés à la lecture, imprimés, illustrés ou non, à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

… - A moteur électrique incorporé : 8467.21 - - Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives … incorporé sont, au sens de la présente  position, des engins qui comportent un moteur formant corps avec …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102

Explanatory notes

… 7102.21 - - Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés 7102.29 - - Autres               - Non … et allotropique du carbone qui, à l'état pur, a un indice de réfraction et un pouvoir de dispersion très élevés. C'est la plus dure des pierres gemmes. Ces qualités font que le diamant est …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… 6913.90 - Autres La présente position couvre une grande variété d'articles en céramique essentiellement conçus pour la décoration intérieure, l'ornementation des habitations, bureaux, salles de réunions, églises, etc. …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106

Explanatory notes

… Sous-Chapitre II METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX 71.06 - Argent (y compris l'argent doré … se présentent l'argent et ses alliages (ceux-ci étant définis comme il est dit ci-dessus dans les Considérations générales), ainsi que …