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Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, … enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. 2.‑  Le … maturité, et ayant encore leur pellicule, sont assimilés aux grains ordinaires. Les céréales présentées à l'état …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, … enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. 2.‑  Le …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

…        b)   les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);        c)   les chaussures … procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par emboîtage …

Legal note

…        b)   les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);        c)   les chaussures … procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par emboîtage …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition … des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des …

Legal note

… dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition … des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). … pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes … chapeaux finis, en toutes matières et quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (ville, théâtre, travesti, …

Legal note

… de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). … pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… 2.-  On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, exclusivement :        a)   le … n'excédant pas 300 cm 3 ;        c)   les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires. CONSIDERATIONS … fulminantes, cordeaux détonants, etc. Il englobe enfin d'autres produits préparés à partir de substances explosives, …

Legal note

… 2.-  On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, exclusivement :        a)   le … n'excédant pas 300 cm 3 ;        c)   les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires. …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… les levures (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages … thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du Chapitre 30;        c)   les préparations … dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des amidons ou …

Legal note

… les levures (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages … thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du Chapitre 30;        c)   les préparations … dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des amidons ou …

Section VII

Explanatory notes

… quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 2.‑ A l'exception des articles des n ° s 39.18 ou … éléments constitutifs remplissent les conditions énoncées aux sous‑paragraphes a) à c) de la Note. Les produits …

Legal note

… quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 2.‑ A l'exception des articles des n ° s 39.18 ou …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    … fendillées et, sur la face interne, une coloration jaunâtre parsemée de taches rouges. Les récoltes suivantes … compressible, souple, imperméable, imputrescible et mauvais conducteur de la chaleur et du son. Le présent …

Legal note

… Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, … même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles. …

Legal note

… ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, … même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841

Explanatory notes

… peroxométalliques. 2841.30 ‑ Dichromate de sodium 2841.50 ‑ Autres chromates et dichromates; peroxochromates …

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