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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Cornières perforées, préparées en vue d'être utilisées pour la construction d'assemblages métalliques tels que casiers, étagères, meubles, escaliers, échafaudages, charpentes, etc., présentées …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.9 > 3304.99
… Autres …
Classification opinions
… 1. Eau minérale naturelle placée dans des bombes sous pression de gaz naturels et de gaz neutres en vue de son … superficielles, aide à prévenir l'erythème fessier, enfin est utilisée comme démaquillant pour les yeux. Adoption : …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99
… Autres …
Classification opinions
… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : … tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90
… Autres …
Classification opinions
… d'une feuille perforée de polyéthylène recouverte, sur les deux faces, d'une étoffe de bonneterie en nylon, l'ensemble étant … (polyamide 43 %, élasthanne guipé 25 %, coton 16 %, polyester 16 %) à structure transversale assurant la stabilité …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Plaques planes de forme ronde, hexagonale ou octogonale obtenues par estampage dans des tôles d'acier laminées à chaud. Ce sont …Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10
… Saturés …
Classification opinions
… 1. Isomères séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) … l'Avis Ch. 27/1. Adoption : 1969 + 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.79
… Autres …
Classification opinions
… de 129 mm, et d'une longueur de 3700 mm, 1830 mm ou 900 mm) constitués de deux rangées de merrains/frises en bois massif languetées et rainées assemblées dans …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Disques métalliques argentés de forme circulaire, imprimés sur leurs deux côtés. L'un des côtés représente l'image d'un personnage de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.29
… Autres …
Classification opinions
… 1. Hémodialyseur à usage unique stérilisé. Il se présente sous la forme d'un tube de 25 cm de long, en … la Note 2 a) du Chapitre 90. Adoption : 1999 … 2. Appareil destiné à filtrer le sang constitué essentiellement d'une toile filtrante en polyester placée …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.90
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