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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93

Classification opinions

… Câble d'embrayage de construction similaire à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1 sauf pour les extrémités dont l'une est pourvue d'une tige et l'autre d'un arrêt. Il se présente également coupé de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40

Classification opinions

… forme de boîtes en matière plastique dans lesquelles se trouvent deux bobines en matière plastique placées côte à … l'enroulement et le déroulement de la bande à enregistrer sont entièrement effectués par le mécanisme de …

Section I

Explanatory notes

… d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits …

Legal note

… d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20

Classification opinions

… huile végétale (olive), levure, sel, sucre, poudre à lever, extrait de malt, huile végétale partiellement hydrogénée, amidon modifié, ail et épices. Avant d'être consommée, la pizza doit être cuite pendant 15 à 20 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203 > 2203.00

Classification opinions

… 1. Bière fruitée (bière à la cerise), d’un titre alcoométrique volumique de 3,5 % vol, obtenue grâce à … mélange d’eau, de malt d’orge et de malt de blé; addition d’autres ingrédients (jus de fruits, sucre, arômes, etc.);  …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.11

Classification opinions

… 1. Panneau stratifié composé de trois couches de panneaux de particules, découpé de forme circulaire (900 mm de diamètre et 25 mm d'épaisseur), recouvert de papier imprégné …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506 > 7506.10

Classification opinions

… 1. Produit stratifié constitué de deux couches extérieures en feuilles … accumulateurs, des appareils téléphoniques et de moteurs électriques de moins de 60 volts soumis à des surtensions ou …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91

Classification opinions

… du fait que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme rectangulaire, sans aucun travail de confection. Le coupon fait partie d'un assortiment qui comporte en outre une écharpe en tissu brodé, confectionnée et prête à …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92

Classification opinions

… du fait que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme rectangulaire, sans aucun travail de confection. Le coupon fait partie d'un assortiment qui comporte en outre une écharpe en tissu brodé, confectionnée et prête à …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60

Classification opinions

… des glycérides de cette huile est le suivant : 95 à 98 % de triglycérides et 2 à 5 % de diglycérides et monoglycérides. … et 0 à 15 % d’acide linoléique. Cette huile peut être utilisée en tant qu’ingrédient dans les domaines de l’industrie alimentaire, de l’alimentation animale, de la …

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