… n'excédant pas 20 cm ‑ Autres : 5906.91 ‑ ‑ De bonneterie 5906.99 ‑ ‑ Autres La présente position … 2 , quelles que soient les proportions respectives des matières textiles et du caoutchouc; ou 2) excède …
… - Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium : 3102.21 - - … de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant 3102.50 - Nitrate de … prévus au n° 31.05 : A) Les produits répondant aux descriptions ci-après : 1) Le nitrate de sodium, même pur …
… Sous-Chapitre I PRODUITS DE BASE; PRODUITS PRESENTES SOUS FORME DE GRENAILLES OU DE … les produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, …
… coulés, pressés ou centrifugés (c'est le cas notamment de certains tuyaux) en ciment, en béton ou en pierre artificielle, autres que les articles des n°s 68.06 ou 68.08 dans lesquels le ciment fait … ou le génie civil. Sous le nom de pierre artificielle , on désigne des imitations de pierre naturelle obtenues en …
… et appareils utilisés pour la confection ou l’assemblage des cahiers, carnets, fascicules, périodiques, livres ou … ou la reliure, qui plient les grandes feuilles de papier en deux ou plusieurs plis à la dimension voulue des pages; ces …
… dite, incrustation, électrodéposition, morsure, etc.), des éléments simplement conducteurs (câblage), des contacts … de tout élément susceptible de produire, redresser, détecter, moduler ou amplifier un signal électrique tel que …
… et fruits artificiels, c'est-à-dire les articles imitant des produits naturels, obtenus par l'assemblage de divers … compris ici. Les articles de l'espèce sont principalement destinés à la décoration des appartements, des édifices …
… - Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies : 7104.21 - - Diamants 7104.29 - - Autres … : 7104.91 - - Diamants 7104.99 - - Autres Il s'agit ici de pierres utilisées pour les mêmes usages que les pierres gemmes naturelles des deux positions précédentes et consistant : A) En …
… la Note 2 du présent Chapitre. 3606.10 - Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types … Ils peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail. II.- ARTICLES EN MATIERES INFLAMMABLES Ce groupe …
… en énergie mécanique motrice l'énergie fournie par desliquides en mouvement ou desliquides sous pression (courant ou chute d'eau, pression d'eau, d'huile ou de certains liquides …
