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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50

Classification opinions

… ou 6 accumulateurs à l'hydrure de nickel, - des connecteurs électriques au téléphone, - un thermistor empêchant la … destiné à équiper un téléphone cellulaire. Il n'a pas d'autre fonction. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2003 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62

Classification opinions

… fait partie d'un assortiment de deux pièces dans lequel l'autre composant est un vêtement similaire à un pull-over, … réalisés dans une étoffe de bonneterie (100 % coton) de structure différente, ne permettent pas le classement de cet … en tant qu'ensemble. Application de la Note 3 b) du Chapitre 61 et de la Note 14 de la Section XI. Voir …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.22

Classification opinions

… léger » doté d’un moteur à allumage par étincelles à quatre cylindres avec turbocompresseur de 1,5 litre, lui conférant une puissance de 135 kW ainsi qu’un … Ce véhicule ne dispose pas d’un mode de conduite uniquement électrique. Ce véhicule ne peut pas être chargé en se …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24

Classification opinions

… et comprenant : un système informatisé de commande et de contrôle des mouvements; une plate-forme sur laquelle sont … aux scènes de film. Il est destiné aux foires, stades, centres d'expositions, parcs d'attractions, etc., à des fins d'amusement. Application RGI …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11

Classification opinions

… pour matières sèches et liquides constitué d'un moteur électrique et d'un bac à eau, montés sur une embase munie de … La partie inférieure de l'appareil comprend également une centrifugeuse à haute vitesse qui permet, si l'on ajoute … de parfum d'ambiance à l'eau, de diffuser ce parfum ou tout autre produit destiné au rafraîchissement de l'air. L'eau …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… profondeur.  Un cordon d’alimentation relie le produit à un transformateur d’un effet de 3,6 W et d’une tension de … se présentant sous la forme d’un pingouin , destiné à être utilisé en guise de décoration.  La figurine mesure … plastiques, baies en matières plastiques et étoile en feutre. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43

Classification opinions

… : 1409 x 1009 x 46 mm). La partie avant du module, qui est encastrée dans un châssis en alliage d’aluminium anodisé équipé d’un verre non trempé à basse teneur en fer, contient 630 cellules … du module. A l’intérieur du boîtier de raccordement se trouve une diode de dérivation destinée à protéger les …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.91

Classification opinions

… cesser de fumer. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 21) et 6  Adoption : 1996 … 2. S achets de nicotine … de la nicotine de qualité pharmaceutique, de l’eau et d’autres ingrédients de qualité alimentaire, notamment des … des arômes et des édulcorants. Les utilisateurs les placent entre la gencive et la lèvre supérieure. Durant …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00

Classification opinions

… d'un boîtier en tôle d'acier, à l'intérieur duquel se trouve un dispositif imprimant avec tampon encreur, une … support en carton, un couteau destiné à découper la bande transversalement de manière à former une étiquette et d'un levier de commande dont la manoeuvre entraîne simultanément l'impression de la bande, son …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93

Classification opinions

… 1. Bain-marie non électrique en acier inoxydable , avec couvercle « roll-top … bac à eau rectangulaire qui présente à sa partie inférieure quatre vis qui permettent de fixer un support brûleur dans lequel seront placés trois récipients contenant le combustible (sous forme de …