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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009

Explanatory notes

… - Autres : 7009.91 - - Non encadrés 7009.92 - - Encadrés On désigne sous le nom de miroirs en verre les verres (verre à glace et verre à vitres) dont l'une des faces est recouverte d'une couche de métal (généralement …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres La présente position comprend, sans distinction de type ou de destination, toutes les machines capables d'exécuter des opérations de laminage ou de calandrage, à …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… alvéolaire               - Autres : 4016.91 - - Revêtements de sol et tapis de pied 4016.92 - - Gommes à effacer 4016.93 … 4016.94 - - Pare‑chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux 4016.95 - - Autres articles gonflables 4016.99 - … tapis de forme carrée ou rectangulaire obtenus par simple découpage de plaques ou de feuilles de caoutchouc, sans …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… préfabriquées (+). 9406.10 ‑ En bois 9406.20 ‑ Unités de construction modulaires en acier 9406.90 ‑ Autres La … position couvre les constructions préfabriquées, également dénommées constructions industrialisées , en toutes … soit partiellement assemblés (murs, fermes, par exemple) ou débités aux dimensions définitives (poutres, solives, …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… TISSUS BOUCLES DU GENRE EPONGE Les tissus bouclés relevant de la présente position sont ceux des types utilisés communément pour la confection de … par exemple. Ils comportent une trame de fond tendue et deux séries de fils de chaîne, la première tendue et la …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

…               ‑ Amidons et fécules : 1108.11 ‑ ‑ Amidon de froment (blé) 1108.12 ‑ ‑ Amidon de maïs 1108.13 ‑ ‑ … d'un grand nombre de végétaux. Chimiquement, ces corps sont des hydrates de carbone. On appelle plus spécialement fécule … en pâte sous l'action de l'eau chaude à 60 °C environ (en dessous de leur seuil de gélatinisation). Les amidons et …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… groupe comprend : 1)    Les préparations pour la confection de soupes, potages, bouillons ou consommés auxquelles il … alimentaires, riz, extraits de plantes, etc.), de viande, d'extrait de viande, de graisse, de poisson, de crustacés, … poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… ‑ En céramique 8546.90 ‑ Autres Les isolateurs au sens de la présente position sont des dispositifs qui servent à la fois, d'une part à fixer, …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3601

Explanatory notes

… 36.01 - Poudres propulsives. Ces poudres sont des mélanges dont la combustion produit un grand volume de gaz chauds. Ces derniers engendrent un effet de propulsion. Dans le cas des

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… générales), qui ne sont pas repris dans les positions précédentes de ce Chapitre. Les images, gravures et photographies … métal, etc. Certains imprimés appelés à être complétés par des indications manuscrites ou dactylographiées au moment de … par rapport à leur utilisation initiale et qui sont destinés à l'écriture ou à la dactylographie sont classés …

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