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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.99
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Classification opinions
… 1. Découpes de poulet (viande de volailles de l'espèceGallus … de sel de table et congelées à cœur, dont la teneur en sel estde 1,2 % ou plus mais n'excède pas 3 % en poids, propres …Section II > Chapitre 12 > Position 1201 > 1201.90
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… 1. Fèves de soja (de l’espèce Glycine max.) immatures, décortiquées et congelées, souvent dénommées …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.29
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… 1. Dispositifs de fixation antivibrations composés : 1°) d'un goujon en acier à tête ronde, percé … de sa tige ; 2°) d'un cylindre et parfois d'une ou deux rondelles en caoutchouc vulcanisé non durci, se glissant sur … la tige du goujon; 3°) d'une came en acier munie de deux rampes semi-hélicoïdales comportant chacune, dans leur …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.29
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… 1. Lames 4-4 (2+2) et lame circulaire pour terre sèche (outils … utilisées pour le labour rotatif une fois installées sur l'essieu moteur d'une unité motrice (motoculteur). Les lames … présentée avec les outils pour le travail du sol est classée séparément. Application des RGI 1 et 6. Voir …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309 > 8309.90
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… 1. Couvercles en aluminium pour boîtes pour boissons ou pour denrées alimentaires de dimensions diverses et de formes … sur des boîtes, et dont la face qui formera l'intérieur est recouverte d'un vernis de protection convenant aux …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.19
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… 1. Tensiomètre électronique pour la mesure automatique de la pression artérielle et du pouls, conçu pour un usage domestique. Il se compose d’une manchette et d’une pompe pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.39
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… 1. Cabines utilisées pour la peinture au pistolet : 1°) « Cabines sèches », équipées d'un ventilateur à moteur renouvelant l'air respiré …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522 > 8522.90
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… vidéophoniques constitué d'un châssis sur lequel sont montées les principales parties suivantes : 1°) un cylindre comportant un tambour rotatif supérieur solidaire des têtes vidéo, un tambour fixe inférieur ainsi qu'un …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90
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… constitué d'une garniture (90 % en poids), composée essentiellement de crème, de fromage frais, de lait et de … 2. Produit alimentaire croustillant aromatisé au bacon , se présentant sous la forme de copeaux rectangulaires brun … 6 %), de sel, de carotène et d'aromatisants. Ce produit est frit dans l'huile et prêt à être consommé. Adoption : …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.2 > 8112.29
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