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Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… d’un catalyseur pour former les esters souhaités. Il peut être produit à partir d’huiles végétales (par exemple, … à partir de minéraux bitumineux mais peut être mélangé avec d’autres distillats obtenus à partir de pétrole ou de … kérosène, de mazout, par exemple). Le biodiesel peut être utilisé comme carburant pour moteurs à piston, à allumage …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… pas d’amiante  : 6811.81 - - Plaques ondulées 6811.82 - - Autres plaques , panneaux, carreaux, tuiles et articles … lesquels les fibres enrobées jouent le rôle d'armature. On peut admettre, en outre, la présence d'asphalte, de brai, …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… rubans ou découpés, non brodés. 5807.10 ‑ Tissés 5807.90 ‑ Autres Sous réserve des conditions visées ci‑dessous, la … des jouets ou d'autres articles. Il s'agit d'étiquettes utilitaires comportant des inscriptions ou des motifs … l'objet ( soie , rayonne viscose , etc.), et les étiquettes utilisées par les particuliers (élèves en pension, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… explicatives des n°s 73.21, 73.23 et 73.24 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. La présente position couvre notamment les réchauds et autres appareils pour la cuisson et le chauffage en cuivre, … à essence , à pétrole, à alcool et combustibles similaires, utilisés normalement pour le ménage, le voyage et le …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… ‑ Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques 4504.90 … Mais, dans bien des cas, l'adjonction des liants utilisés pour l'agglomération en modifie certaines des …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… qui sont des palplanches destinées à faire les coins; on utilise, à cet effet, soit des palplanches pliées, soit des … sont des profilés dont la forme de la section permet de les utiliser pour le raccordement de palplanches de types … deux palplanches soudées. Les palplanches sont généralement utilisées pour la construction de cloisons en terrains …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… ‑ ‑ Déchets et débris 8102.99 - - Autres Les minerais utilisés dans la métallurgie du molybdène sont … est ensuite réduit en métal. Selon la méthode d'obtention utilisée, le molybdène se présente soit à l'état compact ‑ …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… ‑ De fusils ou carabines du n° 93.03               ‑ Autres : 9305.91 - - Des armes de guerre du n° 93.01 9305.99 … les parties et accessoires relevant de cette position, on peut citer : 1)    Les parties d'armes de guerre , telles … freins et culasses de canons de tous types, tourelles, affûts, trépieds et autres supports spéciaux pour canons, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… ou de mélanges de ces substances. Les métaux les plus utilisés en tant que tels ou sous forme de composés sont le …        Les préparations du second groupe sont généralement utilisées au cours de la fabrication des polymères. La …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… - Parasols de jardin et articles similaires               - Autres  : 6601.91 - - A mât ou manche télescopique 6601.99 - … manifestement destinés à l'amusement des enfants ou utilisés comme articles pour carnaval ( Chapitre 95 ), la … ne sont pas conçus pour être portés à la main lorsqu'on les utilise, mais pour être fixés (au sol, à une table ou à un …