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Section VI > Chapitre 28 > Position 2815

Explanatory notes

… 2815.11 ‑ ‑ Solide 2815.12 ‑ ‑ En solution aqueuse (lessive de soude caustique) 2815.20 ‑ Hydroxyde de potassium … solution aqueuse d'hydroxyde de sodium donne le produit à l'état solide sous forme de flocons ou de morceaux. A l'état …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… 6213.20 ‑ De coton 6213.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend essentiellement des … requises, ont fait l'objet d'un travail de tirage de fils leur conférant le caractère de mouchoirs, pochettes ou …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : A)   Les produits …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… de tous genres. 4908.10 ‑ Décalcomanies vitrifiables 4908.90 - Autres Les décalcomanies consistent en … indiennés en une seule ou en plusieurs couleurs sur papier léger et absorbant (parfois sur une feuille mince de matière …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… matières, même garnis. Cette position couvre essentiellement les chapeaux et autres coiffures réalisées au moyen des …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… 6914.90 - Autres La présente position englobe tous les ouvrages en céramique qui ne sont repris ni dans les

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

…               ‑ Ecrus :             5208.11 ‑ ‑ A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m 2             5208.12 … est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce d'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 , contenant au …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… - - D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 7209.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.08 sont … générales du présent Chapitre, Partie IV.B). En raison de leurs caractéristiques (meilleur aspect de la surface, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… alliages d'aluminium La Note 9 e ) de la Section XV définit les tubes et tuyaux . Les tubes et tuyaux de la présente …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… ‑6,10 ou ‑6,12 3908.90 ‑ Autres La présente position couvre les polyamides et leurs copolymères. Les polyamides linéaires sont connus sous …

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