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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.80

Classification opinions

… électriquement par des mèches en fibre de verre ou en verre et amiante (asbeste) fixées sur un tissu en fibre de verre et munies de connexions électriques. Voir également les Avis 8419.89/1 et 8419.89/2. Adoption : 1965 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.90

Classification opinions

… 1. Balais d'essuie-glaces , munis de lames en caoutchouc synthétique ou naturel, de griffes de fixation métalliques ainsi que d'adaptateurs universels préassemblés. … Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2018 …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.99

Classification opinions

… 1. Cordon en ferrite de longueur indéterminée, d'un diamètre extérieur de 2 mm, présenté en rouleaux, constitué … en poids) agglomérée avec du chlorure de polyvinyle (64 %), et par une âme en fil de jute (14 %), destiné à la …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.3 > 0307.32

Classification opinions

… afin d’ouvrir leur coquille. La demi-coquille vide est retirée et les moules sont surgelées individuellement, puis …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80

Classification opinions

… : Présentant les deux caractéristiques suivantes : 1°) diamètre de l'oculaire (diamètre extérieur du tube de la lentille) : 16 mm ou plus; … plans dans lesquels sont fixés respectivement l'oculaire et l'objectif) : 110 mm au minimum. Voir également l'Avis …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1 > 3215.11

Classification opinions

… 1. Compositions constituées par de la cire synthétique additionnée de matières colorantes et, dans certains cas, de carbonate de calcium (matière de … transfert, les caractères ou les dessins ainsi obtenus étant ensuite reportés par pressage à chaud sur les articles …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1 > 3215.19

Classification opinions

… 1. Compositions constituées par de la cire synthétique additionnée de matières colorantes et, dans certains cas, de carbonate de calcium (matière de … transfert, les caractères ou les dessins ainsi obtenus étant ensuite reportés par pressage à chaud sur les articles …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.12

Classification opinions

… de 800 à 860 kg/m3, d’une épaisseur qui varie entre 3 et 4 mm (avec une tolérance de +/- 0,2 mm) et ayant une dimension (Lx l) de 2.440 x 1.220 mm. Le … par un processus de pressage à sec. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30

Classification opinions

… avec un couvercle en verre bombé, destiné à la conservation et l'exposition des denrées alimentaires dans les marchés. … le modèle; un système de production du froid incorporé permet de maintenir une température comprise entre -20°C et

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19

Classification opinions

… : 1) réservoir d'eau équipé de chauffe-eau électriques; 2) robinet d’arrivée d’eau; 3) robinet d’évacuation de vapeur; 4) sonde de température (à fixer …

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