Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803 > 6803.00
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453 > 8453.20
… Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.22
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou …
Explanatory notes
… pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou … gras ou d'un mélange d'acides gras contenant au moins huit atomes de carbone. Dans la pratique, une partie des acides gras est parfois remplacée …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie. …
Explanatory notes
… lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à … citer : 1) Les jumelles , telles que les jumelles de théâtre, les jumelles pour le tourisme, la chasse, les … objectif un système de lentilles, dont certaines peuvent atteindre plusieurs dizaines de centimètres. Elles ne sont …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. …
Explanatory notes
… 22.07 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. 2207.10 ‑ Alcool éthylique non … de purification ultérieurs (par exemple, distillation, filtration, etc.) tels que ses caractéristiques comme …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. …
Explanatory notes
… 68.05 ‑ Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. … en fibres textiles, recouverts de matières abrasives naturelles ou artificielles broyées ou pulvérisées, parfois …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour … de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre …
Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.6
… Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.30
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat …