… I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la Section XI). A) Fils de bourre de soie (schappe). Les fils de … la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. Sont exclues de cette position les imitations de catgut …
… la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI). Les fils qui font l'objet de la présente position sont … la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. Les fils de laine cardée associés à des fils de laine …
… I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la Section XI). Les produits de la présente position peuvent être … la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …
… à la date du jour de son émission ainsi que les cartes maximum . Ces dernières consistent en cartes dont … Sont exclus de cette position : a) Les cartes maximum et les enveloppes (illustrées ou non) pour émission …
… couvre ces deux produits et plus particulièrement le deuxième. On les obtient également comme sous‑produits de … (massicot), c'est une poudre très dense (densité 8 à 9), toxique, de couleur rouge orangé. Le nom de mine orange …
… n° 82.14 les tondeuses simplement accouplées par un arbre flexible à un moteur électrique séparé, celui‑ci étant, de … rangé au n° 85.01 , avec, le cas échéant, sa transmission flexible. …
… caisses enregistreuses, etc., lorsqu’on veut obtenir un deuxième exemplaire des fiches imprimées. Ces rouleaux qui … la matière constitutive, du Chapitre 39 , de la Section XI , etc. c) Les bobines vides (régime de la matière …
… 5407.30 ‑ « Tissus » visés à la Note 9 de la Section XI ‑ Autres tissus, contenant au moins 85 % en … la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce …
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