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Système harmonisé
Section X
… PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …
Explanatory notes
… Section X PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER …Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine … microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou …
Explanatory notes
… Chapitre 15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne … cosmétiques , les huiles sulfonées et autres produits de la SectionVI; f) le factice pour caoutchouc dérivé des … de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend de l’huile fixe dont la teneur en acide érucique …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) le lard et la … cosmétiques , les huiles sulfonées et autres produits de la SectionVI; f) le factice pour caoutchouc dérivé des … de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend de l’huile fixe dont la teneur en acide érucique …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
… de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie. …
Explanatory notes
… peinture 3214.90 - Autres Les mastics et enduits de la présente position sont des préparations de composition très … UTILISES EN PEINTURE . Les enduits utilisés en peinture s'emploient pour la préparation des surfaces (murs … à leur porosité. Après durcissement et ponçage, ils servent de support à la peinture. Appartiennent à cette …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. …
Explanatory notes
… navires‑usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. Cette position comprend … à l'exclusion toutefois des bateaux à rames du n° 89.03 utilisés pour la pêche. On peut citer, à titre d'exemples, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) …
Classification opinions
… type plafonnier pour le conditionnement de l’air à éléments séparés , constitué par : 1°) une unité intérieure … plafond ; et 2°) une unité extérieure comportant, sous un seul corps, un compresseur réfrigérant et un échangeur de chaleur avec …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.6
… Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.1
… Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.1
… Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.2
… Composés dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non condensé …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3
… Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé …