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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… 89.04 - Remorqueurs et bateaux‑pousseurs. La présente …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… 40.04 ‑ Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… 05.04 - Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… le rôle excède celui de simples garnitures ( n°s 43.03 ou 43.04 ). b)    Les gants, mitaines et moufles pour bébés ( …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

… liants organiques, non plus qu'avec le liège aggloméré ( n° 45.04 ) ou les ouvrages du n° 68.11 . …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7612

Explanatory notes

… professionnels ( n°  76.16 ). d)    Les articles du n°  83.04 . e)    Les boîtes ayant le caractère d'objets …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… ( n° 63.09 ). d) Les perruques et articles analogues ( n° 67.04 ). e) Les coiffures en amiante ( n° 68.12 ). f) Les …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… ou additionné de substances médicamenteuses ( n°s 30.03 ou 30.04 ). c)     Le glycérol parfumé ou additionné de cosmétique …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… ). b)    Le brou de noix et les coques d'amandes vides ( n° 14.04 ). c)     Les arachides ( n° 12.02 ), les arachides …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… 51.04 ‑ Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. …

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