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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, …
Explanatory notes
… 68.13 ‑ Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, … de friction se présentent sous forme de plaques, de rouleaux, de bandes, de segments, de disques, de rondelles, de plaquettes, d'anneaux ou découpées de toute autre manière. Elles peuvent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456 > 8456.1
… Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2847 > 2847.00
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606 > 8606.9 > 8606.92
… à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux) …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302 > 4302.20
… Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9610 > 9610.00
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
Explanatory notes
… outils ou à des machines‑outils du n° 84.67 , en vue de réaliser, sur les métaux, les carbures métalliques, le bois, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour …
Explanatory notes
… même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour … ou fibres de cuir. 2) Par agglomération, sans liant, de morceaux de cuir superposés et fortement comprimés. 3) …Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.6
… Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.30
… Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le …