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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.30
… Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, autres que ceux du n° 6907.40 …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.1
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.20
… Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.10
… Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4
… Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3
… continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514 > 8514.40
… Autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le lavage, le nettoyage, … ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, …