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Système harmonisé
Section II > Chapitre 10 > Position 1008
… Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. …
Explanatory notes
… 10.08 ‑ Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales (+). 1008.10 ‑ Sarrasin … Ce groupe couvre : 1) Le sarrasin qui appartient à la famille des polygonacées, tout à fait différente de la …Section XV > Chapitre 79 > Position 7903
… Poussières, poudres et paillettes, de zinc. …
Explanatory notes
… 79.03 ‑ Poussières, poudres et paillettes de zinc. 7903.10 ‑ Poussières de zinc 7903.90 ‑ … zinc, soit du traitement de matières zincifères portées à ébullition. Ces produits ne doivent pas être confondus avec … qui relèvent du n° 26.20 . 2) Les poudres de zinc telles que définies à la Note 8 b) de la Section XV, et les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2802
… Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… 28.02 ‑ Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. A.- SOUFRE SUBLIME OU PRECIPITE Les soufres … %. Le soufre sublimé , ou fleur de soufre , est obtenu par distillation lente d'un soufre brut ou impur, suivie d'une … et d'un jaune plus pâle que le soufre sublimé; son odeur rappelle un peu celle de l'hydrogène sulfuré et il se …Section XI > Chapitre 62 > Position 6215
… Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. …
Explanatory notes
… 62.15 ‑ Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. 6215.10 ‑ De soie ou de … les cravates de toute forme (même montées sur dispositif métallique ou autre), telles que les régates, lavallières, nœuds papillons, …Section XV > Chapitre 75 > Position 7506
… Tôles, bandes et feuilles, en nickel. …
Explanatory notes
… 75.06 ‑ Tôles, bandes et feuilles, en nickel. 7506.10 ‑ En nickel non allié 7506.20 - En alliages de nickel Cette position couvre les tôles, bandes …Section VI > Chapitre 34 > Position 3406
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. …
Explanatory notes
… 34.06 ‑ Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. Les bougies et … ou ornementés. Relèvent également de cette position les veilleuses et les bougies veilleuses, même avec flotteur. … a) Les bougies antiasthmatiques ( n° 30.04 ). b) Les allumettes‑bougies ( n° 36.05 ). c) Les mèches, rubans et …Section II > Chapitre 14 > Position 1404
… Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 14.04 ‑ Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. 1404.20 ‑ Linters de coton 1404.90 ‑ Autres Cette … sont pratiquement pas filables; leur très haute teneur en cellulose en fait la matière première d'élection dans la … sans fumée ou la fabrication de textiles artificiels cellulosiques (rayonnes, fibrannes) ou des autres matières …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… ‑ Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. 2530.10 ‑ Vermiculite, perlite et chlorites, non … A.‑ TERRES COLORANTES, MEME CALCINEES OU MELANGEES ENTRE ELLES; OXYDES DE FER MICACES NATURELS Les terres reprises …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106
… Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 21.06 ‑ Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. 2106.10 ‑ Concentrats de protéines et substances … protéiques texturées 2106.90 ‑ Autres A condition qu'elles ne soient pas reprises dans d'autres positions de … en l'état, soit après traitement (cuisson, dissolution ou ébullition dans l'eau ou le lait, etc.), dans l'alimentation …Section XV > Chapitre 79 > Position 7905
… Tôles, feuilles et bandes, en zinc. …