Explanatory notes
… p) les articles du Chapitre 95; q) les rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, même montés sur … de la matière constitutive ou du n° 96.12 s’ils sont encrés ou autrement préparés en vue de laisser les …Legal note
… p) les articles du Chapitre 95; q) les rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, même montés sur … de la matière constitutive ou du n° 96.12 s’ils sont encrés ou autrement préparés en vue de laisser les …Classification opinions
… par un dispositif de brassage (ailettes, râteau, cadre à croisillon, etc.) muni ou non d'une tige de raccordement, …
