WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
Explanatory notes
… ‑ Autres machines et appareils : 8426.91 ‑ ‑ Conçus pour être montés sur un véhicule routier 8426.99 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un certain nombre d'appareils de levage ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des …
Explanatory notes
… 8465.10 - Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces … 8465.92 - - Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer 8465.93 - - Machines à meuler, à poncer ou à polir 8465.94 - - Machines à cintrer ou à …Section XV > Chapitre 78 > Position 7801
Explanatory notes
… élément prédominant en poids 7801.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre le plomb coulé sous forme brute à ses … plomb électrolytique affiné, en masses, blocs, lingots, saumons, plaques, pains, baguettes, etc.; ces demi‑produits sont destinés à …Section XI > Chapitre 52 > Position 5204
… Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 52.04 - Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail . ‑ Non conditionnés pour la vente au …Section II > Chapitre 12 > Position 1205
… Graines de navette ou de colza, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.05 ‑ Graines de navette ou de colza, même concassées. 1205.10 - … à faible teneur en acide érucique 1205.90 - Autres Cette position comprend les graines de navette ou de colza …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
Explanatory notes
… de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. La présente position comprend les tourteaux et autres résidus solides de … pressage, par solvants ou par centrifugation, de l'huile contenue dans les graines de soja. Ces résidus constituent des aliments pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8478.10 - Machines et … interchangeables de différentes grandeurs et un flux d'air, les feuilles de tabac sont fragmentées et les …Section XI > Chapitre 51 > Position 5107
… Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.07 ‑ Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. 5107.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine 5107.20 ‑ …Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que …
Explanatory notes
… 60.03 - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02 . 6003.10 - De laine ou de poils fins 6003.20 - De coton 6003.30 - De … de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, ne contenant ni fils d'élastomères ni fils de caoutchouc ou …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409
… Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. …