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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au …
Explanatory notes
… 38.05 ‑ Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au … de bois de pin ou de papeterie au sulfate 3805.90 ‑ Autres Cette position couvre principalement des produits riches en … (sapins, mélèzes, etc.). Ces produits volatils sont, dans certains pays, considérés comme essence de térébenthine . …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par …
Explanatory notes
… isolés intérieurement. 8547.10 ‑ Pièces isolantes en céramique 8547.20 ‑ Pièces isolantes en matières plastiques … de l'espèce sont venues de coulage ou de moulage; parfois, cependant, il s'agit d'articles obtenus autrement que par … elle varie d'un article à l'autre : verre, matières céramiques, stéatite, caoutchouc durci, matières plastiques, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles …
Explanatory notes
… et articles similaires 8302.60 ‑ Ferme‑portes automatiques Cette position comprend certaines catégories de garnitures ou de ferrures accessoires en métaux communs, d'utilisation très générale, …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³ …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.19
INN
… acétylméthadol … adaprolol … afimoxifène … alphacétylméthadol … alphaméthadol … alprafénone … alprénolol … arnolol … béloranib … berlafénone … bétacétylméthadol … bétaméthadol … bétaxolol … bisoprolol … …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en …
Explanatory notes
… de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en … de matières plastiques d'indices de réfraction différents. Celles en verre sont recouvertes d'une très fine couche de … invisible à l'œil nu et destinée à leur donner une certaine flexibilité. Les fibres optiques se présentent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou … aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement …
Explanatory notes
… 84.66 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou … n°s 84.56 à 84.65 . B) Les accessoires pour ces machines, c'est-à-dire les organes d'équipement interchangeables qui … de tous types (des n°s 82.05 ou 84.67 notamment), y compris ceux pour les outillages de l’espèce dits à arbre flexible . …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. …
Explanatory notes
… 24.02 ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou … bouts coupés) et les cigarillos contenant du tabac . Ces produits peuvent être fabriqués entièrement de tabac ou … Outre les cigarettes contenant uniquement du tabac, cette position comprend également celles qui sont fabriquées …Section III > Chapitre 15 > Position 1502
… Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03. …