Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0201
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. …
Explanatory notes
… 02.01 ‑ Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. 0201.10 … position couvre les viandes, fraîches ou réfrigérées, des animaux de l'espèce bovine, domestiques ou sauvages, repris …Section XV > Chapitre 76 > Position 7613
… Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés. …
Explanatory notes
… 76.13 ‑ Récipients en aluminium pour gaz comprimes ou liquéfiés. Pour la portée de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en …
Explanatory notes
… 96.19 - Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en … pour évacuer les liquides qui sont au contact de la peau et prévenir ainsi toute irritation; b) d'un cœur absorbant qui …Section VI > Chapitre 28 > Position 2835
… et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. 2835.10 ‑ Phosphinates (hypophosphites) et …Section I > Chapitre 2 > Position 0204
… Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées …
Explanatory notes
… 02.04 ‑ Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées … fraîches ou réfrigérées ‑ Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées : 0204.21 … et 0204.30, la viande d'agneau est la viande d'un animal de l'espèce ovine âgé de 12 mois au plus. La chair …Section XII > Chapitre 66 > Position 6603
… Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou …
Explanatory notes
… 66.03 - Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou … ombrelles ou parasols 6603.90 - Autres A l'exception des fournitures en matières textiles, des fourreaux, des … , même avec mât ou manche. 3) Les mâts et manches (mâts munis de poignées) de parapluies, parasols et ombrelles. 4) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
… Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. …
Explanatory notes
… 84.27 ‑ Chariots gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. 8427.10 ‑ Chariots … DE LEVAGE Ce groupe comprend notamment : 1) Les chariots mécaniques à plate‑forme élévatrice , pour l'entretien des …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 59.11 ‑ Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre (+). … matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou …