Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403
… Autres meubles et leurs parties. …
Explanatory notes
… 94.03 ‑ Autres meubles et leurs parties. 9403.10 ‑ Meubles en métal des types utilisés … lingères, portemanteaux, porte‑parapluies, buffets, dressoirs, argentiers, garde‑manger, tables de nuit, lits (y compris …Section XX > Chapitre 96 > Position 9607
… Fermetures à glissière et leurs parties. …
Explanatory notes
… 96.07 ‑ Fermetures à glissière et leurs parties. ‑ Fermetures à glissière : … s’engrenant les unes dans les autres sous l’action d’un curseur. Il existe également des fermetures à glissière … de fermetures à glissière , telles que les agrafes, les curseurs, les pièces terminales, les rubans de toutes …Section V > Chapitre 26 > Position 2602 > 2602.00
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.10
… et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de … aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8213
… Ciseaux à doubles branches et leurs lames. …
Explanatory notes
… 82.13 ‑ Ciseaux à doubles branches et leurs lames. Les ciseaux de la présente position sont formés … Les ciseaux pour professionnels , tels que les ciseaux pour tailleurs ou coupeurs (y compris les ciseaux spéciaux à boutonnières), …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502
Explanatory notes
… électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi‑diesel) : 8502.11 - - D'une puissance … moteur à allumage par étincelles, moteur diesel, etc.). Lorsque la machine motrice fait corps avec la génératrice ou … classés ici que s'ils sont présentés isolément, démunis de leurs têtes ou pinces de soudage; dans le cas contraire, ils …Section XV > Chapitre 72 > Position 7223
… Fils en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.23 ‑ Fils en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative … La présente position ne couvre pas les fils fins en aciers inoxydables, stériles, pour sutures chirurgicales ( …Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.12
… Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); lamantins et … de l'ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section II > Chapitre 9 > Position 0906
… Cannelle et fleurs de cannelier. …