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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.29

Classification opinions

… et un câble interne mobile. La gaine extérieure est un tube constitué d'un fil d'acier spiralé recouvert de matière …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la … produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans …

Legal note

… à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la … produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

…          b)  les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur … qui contiennent souvent des agents pathogènes et des substances pharmaceutiques et qui doivent être détruits de … marchandises du n° 38.08, contenant une ou plusieurs des substances suivantes : de l’acide perfluorooctane sulfonique …

Legal note

…          b)  les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur … qui contiennent souvent des agents pathogènes et des substances pharmaceutiques et qui doivent être détruits de … marchandises du n° 38.08, contenant une ou plusieurs des substances suivantes : de l’acide perfluorooctane sulfonique …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :         a)  Les préparations lubrifiantes des n°s 27.10 ou 34.03;         b)  les cires …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :         a)  Les préparations lubrifiantes des n°s 27.10 ou 34.03;         b)  les cires …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.69

Classification opinions

… sources vidéo, avec une définition très élevée grâce à des tubes cathodiques de 22,5 cm (9 pouces) et à une technologie …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10

Classification opinions

… (guide d'ondes), en aluminium, comportant un espace tubulaire, servant à conduire les ondes électromagnétiques, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.90

Classification opinions

… 1. Récipients tubulaires munis de capsules de fermeture, en matières …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30

Classification opinions

… en étoffe de bonneterie 100 % polyester traitée avec une substance hydrophobe, une fine feuille de matières …

Section XV

Explanatory notes

… (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par … et munitions);          k)   les articles du Chapitre 94 (meubles, sommiers, luminaires et appareils d'éclairage, …

Legal note

… (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par … et munitions);          k)   les articles du Chapitre 94 (meubles, sommiers, appareils d'éclairage, enseignes …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505 > 3505.10

Classification opinions

… réagit/forme une liaison avec l'amidon pour former des substituants anioniques de l'amidon modifié cationique. Une …