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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10
… Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles …
Classification opinions
… 1. Antenne parabolique (réflecteur) pour la réception de télévision par satellite. Adoption : 1997 … 2. Dispositif d'orientation de commande d'antenne, destiné à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71
… Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles …
Classification opinions
… 1. Antenne de station de base qui se compose d’un boîtier en matières plastiques incorporant les composants suivants : à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813 > 3813.00
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.40
… Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles …
Section XV > Chapitre 78 > Position 7801 > 7801.9 > 7801.91
… Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207 > 8207.20
… Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux …
Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils … enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées …
Explanatory notes
… Chapitre 94 Meubles; mobilier médico‑chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils … précieux, ou comportant de tels métaux autrement qu'à titre de simples garnitures ou accessoires de minime … former des parties de meubles (par exemple, les parois d'un tiroir) ( n° 44.10 ). c) Les plaques en verre (y compris …Legal note
… le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09); c) les articles du Chapitre 71; d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou … maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes …
Explanatory notes
… voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes … de bijouterie de fantaisie, pour la décoration des tissus, broderies, vêtements, par exemple. Les perles et …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant …