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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810 > 6810.1
… Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8301 > 8301.50
… Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.20
… Machines pour la filature des matières textiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.20
… Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.5
… Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.2
… Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.5
… Dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474 > 8474.3 > 8474.32
… Machines à mélanger les matières minérales au bitume …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7212 > 7212.40
… Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.1
… Papiers et cartons pour couverture, dits « Kraftliner » …