Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024 > 9024.80
… Autres machines et appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.80
… Autres instruments et appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.8
… Autres instruments et appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8
… Autres instruments et appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8
… Autres instruments et appareils …
Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres …
Explanatory notes
… 47.06 ‑ Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres … de coton 4706.20 - Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) 4706.30 - … générales. Les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton à recycler (déchets et rebuts) se …Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes …
Explanatory notes
… 62.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour … n° 61.01, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes …
Explanatory notes
… 62.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes … n° 61.02, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans …