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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, … d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent …
Explanatory notes
… de polyalcool suffisante pour estérifier le surplus d'acidité de l'huile. Les huiles maléiques ainsi obtenues ont … naphténate de zinc, résinate de cobalt, par exemple) afin d'accroître leurs propriétés siccatives naturelles. Ces … obtenues en traitant, par exemple, l'huile de soja par l'acide peracétique préformé ou formé in situ par réaction …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911 > 2911.00
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2901
… Hydrocarbures acycliques. …
Explanatory notes
… SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.01 - Hydrocarbures acycliques. 2901.10 - Saturés - Non saturés : … ) gaz incolore, d'odeur légèrement éthérée, qui a une forte action anesthésique et qui sert à obtenir de nombreux …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du …
Classification opinions
… des connecteurs pour signaux d'entrée DVI-D (digital visual interface - pour signaux numériques uniquement) et VGA (Video … d'un dispositif d'affichage à cristaux liquides à matrice active à transistors à couches minces (TFT AMLCD) de 23,1 …Section VIII > Chapitre 42
… de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux …
Explanatory notes
… de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux … chirurgicales (n° 30.06); b) les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et … cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement …Legal note
… chirurgicales (n° 30.06); b) les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et … cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement … le n° 42.02 ne comprend pas : a) les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.30
… Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans … oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler …
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.20
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et …