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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16
… Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés …
Explanatory notes
… Chapitre 16 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres … du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de …Legal note
… Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés … du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension … supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm² …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, … affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, … affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6213
… Mouchoirs et pochettes. …
Explanatory notes
… 62.13 ‑ Mouchoirs et pochettes. 6213.20 ‑ De coton 6213.90 ‑ … Les bords de ces divers articles, qui peuvent être droits ou festonnés, sont ourlés, roulottés, bordés ou munis … généralement du tissage. Les côtés des articles à franges doivent être mesurés franges comprises. Les pochettes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à … thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons. …
Explanatory notes
… à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à … thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons (+) . ‑ Machines à laver la … à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à …Section IX > Chapitre 44 > Position 4421
… Autres ouvrages en bois. …
Explanatory notes
… 44.21 - Autres ouvrages en bois. 4421.10 - Cintres pour vêtements 4421.20 - Cercueils … dans les positions précédentes ou repris, quelle qu'en soit la matière constitutive, dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir notamment la Note 1 du présent Chapitre). Elle couvre …Section VI > Chapitre 38 > Position 3803
… Tall oil, même raffiné. …
Explanatory notes
… 38.03 ‑ Tall oil, même raffiné. Le tall oil, appelé aussi résine liquide , est obtenu à partir de la lessive noire résiduaire de la fabrication des pâtes de cellulose … dans des proportions qui varient selon la nature du bois utilisé. Le tall oil raffiné peut être obtenu soit par …Section XI > Chapitre 50 > Position 5002
… Soie grège (non moulinée). …
Explanatory notes
… 50.02 ‑ Soie grège (non moulinée). La soie grège reprise ici … soie grège (fil de grège). Durant le dévidage, on fait se croiser les filaments de soie grège, afin de les faire … résulte fréquemment que, par suite de cette opération (dite croisure), les filaments subissent une sorte de torsion; …Section X > Chapitre 47 > Position 4701
… Pâtes mécaniques de bois. …