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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.10
… Couvertures chauffantes électriques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001 > 9001.30
… Verres de contact …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1 > 9110.12
… Mouvements incomplets, assemblés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, …
Explanatory notes
… domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même …
Explanatory notes
… 70.17 - Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même … etc.), urinaux, bassins de lit, vases de nuit, crachoirs, verres à ventouses, tire-lait (même avec poire en …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016
… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. …
Explanatory notes
… 90.16 ‑ Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. Cette position reprend les balances de … logées dans une cage entièrement ou partiellement en verre ou en matières plastiques afin d'être à l'abri de … quantitative. 2) Les balances d'essayeurs , pour la vérification des métaux précieux. 3) Les balances pour …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707
… Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les …
Explanatory notes
… 87.07 - Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les … une grande variété de carrosseries, particulières aux divers types de véhicules auxquels elles sont destinées … en alliages légers, en bois, en matières plastiques. Elles peuvent être complètement équipées, par exemple, de toutes …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou …
Explanatory notes
… 93.02 ‑ Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou … les fusées de signalisation) par détonation d'une charge explosive et conçus pour permettre le tir et le maniement à … rotatif. Les pistolets ont un ou plusieurs canons qui peuvent être interchangeables. Les pistolets sont dits …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou …
Explanatory notes
… 87.02 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou … trolleybus et les gyrobus. Les véhicules de cette position peuvent être équipés de n’importe quel type de moteur … tirent leur motricité à propulsion mécanique d’une énergie provenant à la fois d’un carburant et d’un dispositif de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2908
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols …