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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.23
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80
… Autres microscopes …
Classification opinions
… 2. Microscopes optiques (autres que ceux à usages spéciaux) : …Section VI > Chapitre 35
… Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; …
Explanatory notes
… Chapitre 35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; … du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du … et les autres produits du Chapitre 34; e) les protéines durcies (n° 39.13); f) les produits des …Legal note
… du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du Chapitre 30; c) les préparations … et les autres produits du Chapitre 34; e) les protéines durcies (n° 39.13); f) les produits des …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux … chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes …
Explanatory notes
… montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, … chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes … sont découpées généralement de forme géométrique (ronde, hexagonale, par exemple) dans des feuilles minces de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60
… Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… 1. Véhicule automobile utilitaire multi-usage à 4 roues comprenant un siège à l'avant et une zone de chargement ouverte située à l'arrière. Il est propulsé par un moteur électrique qui permet d'atteindre la … de phares, de feux de freinage, d’un avertisseur sonore, de rétroviseurs, de catadioptres, d’un frein à main et d’une …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.10
… Produits de maquillage pour les lèvres …
Classification opinions
… 1. Préparation consistant en une substance rose , d'apparence grasse, composée de divers ingrédients et … addition de parfum, à être moulée sous forme de bâton de rouge à lèvres. Adoption : 1961 …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.30
… Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre …
Classification opinions
… 1. Fromage fondu , obtenu par traitement thermique de fromage broyé et mélangé à du beurre, de la poudre de lactosérum, du phosphate de sodium et de l'eau. Le produit est enfin moulé sous forme de blocs de 2 kg. …Section VI > Chapitre 33
… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et …
Explanatory notes
… Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de parfumerie ou de toilette preparés et … ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse. 3.‑ Les n°s 33.03 …Legal note
… des n°s 13.01 ou 13.02; b) les savons et autres produits du n° 34.01; c) les essences de … ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse. 3.‑ Les n°s 33.03 …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage …
Classification opinions
… 1. Produit croustillant (de type «en-cas») se présentant sous … de maïs additionné d'huile de tournesol et de poudre de fromage. Cette poudre de fromage contient également du … de tournesol est ensuite ajouté au produit dans un tambour d'aromatisation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …Section II > Chapitre 14
… Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs …