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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.1
… Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455 > 8455.2 > 8455.21
… Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.8 > 2903.81
… 1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.40
… Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2303 > 2303.30
… Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114 > 4114.10
… Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; … des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie. …
Explanatory notes
… colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; … des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie (+). - Pigments et … 3206.20 - Pigments et préparations à base de composés du chrome - Autres matières colorantes et autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles … carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques. …
Explanatory notes
… 84.80 ‑ Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles … au rouge, par exemple) exclusivement par la puissance de choc ou de compression. A.‑ CHASSIS DE FONDERIE Ce sont des cadres, le plus souvent en …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas … autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre (+). - Papier pour cannelure : 4805.11 - - Papier mi-chimique pour cannelure 4805.12 - - Papier paille pour … exemple) ou du procédé d'obtention (pâtes mécaniques, pâtes chimiques, par exemple), soit, pour des pâtes de même nature …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou … servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. …