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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en … en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, …
Explanatory notes
… niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses pelleteuses, … et rouleaux compresseurs ‑ Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses‑pelleteuses : 8429.51 … englobe un certain nombre d'appareils de terrassement, d'excavation ou de compactage du sol nommément désignés et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des …
Explanatory notes
… 85.22 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des … position comprend les parties et accessoires destinés exclusivement ou principalement aux appareils relevant des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des …
Explanatory notes
… 85.29 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. …
Explanatory notes
… poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. ‑ De conifères : 4407.11 - - De … - - Autres La présente position comprend, sauf quelques exceptions, les bois sciés ou dédossés dans le sens de la … générales du présent Chapitre. Sont également exclus de cette position : a) Les bois équarris par un …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des …
Explanatory notes
… 85.38 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des …Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m². …
Explanatory notes
… avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m 2 . ‑ Ecrus : … armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5211.19 ‑ ‑ Autres tissus … armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5211.39 ‑ ‑ Autres tissus …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². …
Explanatory notes
… principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m 2 . ‑ Ecrus ou blanchis : … armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.19 ‑ ‑ Autres tissus ‑ … armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.23 ‑ ‑ Autres tissus de fibres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou …
Explanatory notes
… housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou … position couvre les parties et accessoires destinés exclusivement ou principalement aux machines ou appareils … rangées de connexions), par exemple) reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à des machines …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. …