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Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… Sont exclus du présent Chapitre :        a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café … pas les conditions ci‑dessus sont à classer au n° 23.02. Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en … et du sarrasin et, d'autre part, les résidus du n° 23.02 s'effectue sur la base des critères de teneur en amidon et de …

Legal note

… Sont exclus du présent Chapitre :        a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café … pas les conditions ci‑dessus sont à classer au n° 23.02. Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… entend par minerais les minerais des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du … qui ont subi certains traitements spéciaux ayant pour effet d'éliminer partiellement ou totalement les substances … à condition qu'il s'agisse de traitements normalement effectués pour préparer les minerais en vue de l'extraction …

Legal note

… entend par minerais les minerais des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du … à des fins non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que …

Section XI > Chapitre 59

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… (Chapitre 37);        b)   les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23);        c)   les cartes à … et destinés à être brochés, cartonnés ou reliés.        Toutefois, les gravures et illustrations ne comportant pas … leur caractère au sens du premier paragraphe ci‑dessus. Toutefois, les lettres, chiffres, plaques‑enseignes, …

Legal note

… (Chapitre 37);        b)   les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23);        c)   les cartes à … et destinés à être brochés, cartonnés ou reliés.        Toutefois, les gravures et illustrations ne comportant pas …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les … n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et …

Legal note

… en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les … n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion … poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients …

Legal note

… mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion … poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent toutefois dans le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées … pouvant être travaillés et mise en forme.        Le tannage effectué dans des bains contenant soit des bois, écorces, … les cuirs et peaux en plusieurs couches, et qui s'effectue soit avant, soit après le tannage. Le but du …

Legal note

… non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent toutefois dans le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées …

Section XX > Chapitre 95

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de roulement … appareils destinés essentiellement à mesurer le temps ou à effectuer une opération en fonction du temps. Il comprend …

Legal note

… les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de roulement …

Section I > Chapitre 4

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